Jean-Pierre Masseret
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Masseret (Jean-Pierre, René)
ancien ministre, ancien sénateur de la Moselle, ancien conseiller régional de Grand Est ; 42 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Premier ministre
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service
=
"
42
"
nomme_par
=
"
Premier ministre
"
grade
=
"
Chevalier
"
JORFTEXT000043788354
(source JORF)
nomination
14 Juillet 2021
14/07/2021
De:
Jean-Pierre MASSERET
Objet:
président du conseil d'administration de l'Institut des hautes études de défense nationale
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
president
conseil_administration
JORFTEXT000027324619
(source JORF)
nomination
17 Avril 2013
17/04/2013
De:
Masseret (Jean-Pierre)
Objet:
membres de la Commission nationale du sport de haut niveau
Sur proposition du ministre chargé de l'intérieur
au titre de président de conseil régional ou de conseiller régional
membre titulaire
Remplace:
M. Muller (Alphonse)
Groupe:
Commission nationale du sport de haut niveau
JORFTEXT000000254294
(source JORF)
nomination
08 Septembre 2004
08/09/2004
De:
Jean-Pierre Masseret
Objet:
secrétaire d'Etat à la défense chargé des anciens combattants
a_sa_demande
membre_gouvernement
secretaire_etat
=
"
Secrétaire d'Etat à la défense chargé des anciens combattants
"
JORFTEXT000000224989
(source JORF)
cessation de fonction
04 Septembre 2001
04/09/2001
De:
Jean-Pierre Masseret
secrétaire d'Etat à la défense chargé des anciens combattants
Objet:
membre du Gouvernement
Le Président de la République
Vu le décret du
4 juin 1997
modifié relatif à la composition du Gouvernement
Sur proposition du Premier ministre
Art. 2. - Sont membres du Gouvernement
secrétaires d'Etat, et participent au conseil des ministres pour les questions relevant de leurs attributions
Groupe:
Conseil des ministres
JORFTEXT000000582796
(source JORF)
nomination
28 Mars 2000
28/03/2000
De:
Jean-Pierre Masseret
Objet:
secrétaire d'Etat à la défense chargé des anciens combattants
secrétaire d'Etat aux anciens combattants
membre_gouvernement
secretaire_etat
=
"
Secrétaire d'Etat à la défense chargé des anciens combattants, secrétaire d'Etat aux anciens combattants
"
JORFTEXT000000575423
(source JORF)
nomination
24 Mars 1999
24/03/1999
De:
Jean-Pierre Masseret
Objet:
secrétaire d'Etat aux anciens combattants
membre_gouvernement
secretaire_etat
=
"
Secrétaire d'Etat aux anciens combattants
"
JORFTEXT000000566649
(source JORF)
nomination
05 Juin 1997
05/06/1997
De:
Masseret (Jean-Pierre)
sénateur de la Moselle
Objet:
auditeurs de la 46e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1993-1994)
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000000183791
(source JORF)
admission
07 Juillet 1994
07/07/1994
De:
Masseret (Jean-Pierre)
sénateur de la Moselle
Objet:
à suivre la 46e Session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1993-1994)
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000000180696
(source JORF)
admission
30 Juin 1993
30/06/1993